Le règne d'Auguste engagea de nombreux changements dans le domaine fiscal, posant à bien des égards les principaux fondements de la fiscalité du Haut-empire romain. La réorganisation de l'Italie fixe son privilège fiscal : la terre italienne n'est pas soumise au tribut. En revanche le travail d'organisation administrative du premier empereur, les divers recensements effectués au cours du règne, et la réalisation d'opération d'arpentage, permet une perception plus efficace du tribut sur le sol provincial. La mise en place d'une armée permanente professionnelle entraîne la nécessité de revenus importants pour l'Etat. Afin de garantir la démobilisation des soldats vétérans.
I Les différents changement économiques
L’expansion de Rome, qui débute avec les Étrusques autour d’un centre situé sur les rives du Tibre, rendit rapidement nécessaire la mise en place d’un système fiscal se basent sur:
-les échanges (droits de douane, d’octroi...) ;
-Un impôt direct appelé le tributum civium romanum, reposant sur une évaluation de la fortune liée de façon directe ou indirecte à l’exploitation de la terre.
Après avoir soumis des puissances terriennes, Rome va s’emparer de la mer puis mener son impérialisme en se tournant vers les Balkans, puis l’Orient, où elle soutient les États les plus commerçants, qui fourniront ainsi les bases de sa future expansion.
Dans ce contexte, le système fiscal originel applicable à une Cité allait se révéler inadapté à un Empire ; c’est pourquoi auguste et ses successeurs vont constituer une véritable administration et réorganiser le système fiscal.
L’ambition des empereurs romains visait à ce que l’État pût recueillir des recettes importantes pour financer une armée permanente, des fonctionnaires, une bureaucratie, des grands travaux, l’entretien des routes, les services de la poste, de l’éducation et de la culture. Les Romains organisèrent leurs finances publiques en centralisant les recettes de l’État à travers les Aerarium(trésor de l’État romain) sous la dépendance du Fiscus (trésor impérial).
Auguste profitera de l’annexion de l’Égypte et s’inspirera de l’efficacité du système fiscal existant, notamment de l’organisation du cadastre pour améliorer l’efficacité du recouvrement. Il fit établir une nomenclature générale, recensant les divers peuples des régions conquises, les cités, les familles, leurs membres, avec mention des noms, âge, condition, métier, ressources. Ce premier travail de recensement, extrêmement poussée, a permis d’organiser une fiscalité moderne fondée sur le corps des publicains chargé de faire rentrer les impôts (inspiré du système de la ferme existante en Égypte), dont on retrouvera l’équivalent avec les fermiers ou agents d’État de Louis XIV.
Les Romains distinguaient deux catégories principales d’impôts : les tributa et les vertigalia. Les premiers correspondent sensiblement à la définition de l’impôt direct (taxation des facultés contributives d’une personne physique ou morale en revenus ou capitales) ; les seconds aux contributions indirectes qui sont générées par un acte (quelle qu’en soit l’auteur).
II-les prélèvements fiscaux
L'économie de l'empire romain offrait de nombreuses occasions de prélèvements fiscaux. Les deux inscriptions témoignent de l'encadrement fiscal des activités minières en Hispanie au début du IIème siècle. La pratique de l'activité minière est sujette à divers prélèvement : le mineur doit payer le droit d'écriteau pour signaler son puits, racheter au fisc la moitié de la valeur de son puits, puis lui verser la moitié de la valeur du minerai extrait. La mine étant située sur un domaine impérial, nombre d'activités générées par la présence des mineurs entraînent un revenu fiscal par l'intermédiaire de monopoles plus ou moins absolu conférés à des fermiers des impôts : vente aux enchères, thermes, cordonnerie, métier de barbier
LEXIQUE:
-Étrusque: peuple d’Étrurie en Italie centrale pendant l'âge de bronze et de fer
-Impérialisme: doctrine politique
-Cadastre: administration responsable des documents
-Fiscus: trésor impérial
-Aeraium: trésor de l’État Romain